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Marques déposées par monsieur DELFORGE Jean-Claude
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CHTILA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHTILA
Monsieur DELFORGE Jean-Claude
Madame DELPLANOUE Joëlle epouse DELFORGE

Numéro de dépôt :
3296851
Date de dépôt :
10/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
10/06/2014
CHTILA de DELFORGE Jean-Claude

Présentation de la marque CHTILA

Déposée le 10 juin 2004 par monsieur DELFORGE Jean-Claude et madame DELPLANOUE Joëlle epouse DELFORGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « CHTILA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.

Les déposants sont monsieur DELFORGE Jean-Claude domicilié(e) 1576 Chemin de Jerusalem,62110 HENIN-BT - 62110 - France et madame DELPLANOUE Joëlle epouse DELFORGE domicilié(e) 1576 Chemin de Jerusalem,62110 HENIN-BEAUMONT - 62110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELFORGE Jean-Claude domicilié(e) 1576 Chemin de Jerusalem,62110 HENIN-BEAUMONT - 62110 - France.

La marque CHTILA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHTILA est expirée depuis le 10 juin 2014.

DELFORGE Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : CHTI COLA , CH'TI COLA LE COLA DU NORD PAS DE CALAIS LE BASSIN MINIER , BD Boisson d'antan… , BD boissons d'Antan , PICARDIE COLA , Chtilà Cola , CHTILà


Monsieur DELFORGE Jean-Claude - 1576 Chemin de Jerusalem,62110 HENIN-BT - 62110 - France

Madame DELPLANOUE Joëlle epouse DELFORGE - 1576 Chemin de Jerusalem,62110 HENIN-BEAUMONT - 62110 - France


DELFORGE Jean-Claude - 1576 Chemin de Jerusalem,62110 HENIN-BEAUMONT - 62110 - France


Inscription le 5 octobre 2005 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°419417 - Publication au BOPI 2005-10-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-19

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

• bières ; eau minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirop et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectares de fruits ; sodas ; aperitifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bieres), cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. – vêtement ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; foulard cravates ; bonneterie ; chaussette sous-vetêments.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.